Le crès

Réglementation

Plan Local d'Urbanisme [ARCHIVE]

Par délibération n° 49-2010 du 9 juin 2010, le Conseil Municipal du Crès a approuvé la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) et sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Il a été remplacé par le Plan Location d’Urbanisme intercommunal Climat (PLUi C) de la Métropole de Montpellier depuis le 25 août 2025.

Historique sur PLU :

Approbation le 09 juin 2010 (délibération n° 49-2010)

Modification n°1 le 29 juillet 2010 (délibération n° 56-2010)

Modification n°2 le 31 juillet 2013 (délibération n° 55-2013)

Modification n°3 le 17 décembre 2013 (délibération n° 90-2013)

Mise à jour le 28 novembre 2014 (arrêté n° 241-2014)

Mise à jour le 20 mars 2017 (arrêté n° A2017-69)

Modification n°4 le 29 mars 2018 (délibération n° M2018-101)

Mise en compatibilité le 9 décembre 2019 (délibérations n° M2019-478 et n° M2019-562)

Mise à jour le 11 décembre 2019 (délibération n° M2019-590 – arrêté n° MAR2019-0264)

Mise à jour le 17 mai 2021 (délibération n° M2021-103 – arrêté n° MAR2021-0039)

Mise à jour le 8 novembre 2022 (délibérations n° DM 68-2022 et n° DM 69-2022 – arrêté n° MAR2022-0054)

Mise à jour le 8 mars 2023 (délibération n° M2022-847 – arrêté n° MAR2023-0002)

Mise à jour le 17 août 2023 (arrêté n° MAR2023-0041)

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